Les Licences de Logiciel

Un logiciel (software) est l'ensemble des programmes et des procédures nécessaires au fonctionnement d'un système informatique: c'est lui qui indique à l'ordinateur comment effectuer les tâches. On en distingue deux types : les logiciels d'applications qui sont dédiés à des taches spécifiques et les logiciels systèmes (Windows, Mac os, Linux...)

Une licence de logiciel est un contrat par lequel le titulaire des droits d'auteur sur un programme informatique définit avec son cocontractant (exploitant ou utilisateur) les conditions dans lesquelles ce programme peut être utilisé, diffusé ou modifié.

La licence est le document dans lequel il énumère les droits qu'il accorde au licencié (installer le logiciel, l'utiliser, faire une copie de sauvegarde).

Utiliser un logiciel dont on n'est pas l'auteur sans avoir la licence revient a ce que l'on appelle violer les droits d'auteurs.

Acheter un logiciel revient à obtenir une licence puis à accepter le contrat de licence utilisateur final (CLUF).

Un contrat couvre en général 4 aspects :

• le droit d'utilisation

• le droit de redistribution

• le droit de modification

• la contrepartie financière

Il y 5 types de logiciels:

• Les logiciels propriétaires

• Les logiciels dits « du domaine public »

• Les gratuiciels (freewares)

• Les partagiciels (sharewares)

• Les logiciels libres

Logiciels propriétaires

Un logiciel propriétaire est un logiciel dont la licence ne permet que l'utilisation. Il est souvent nécessaire d'acheter une licence par utilisateur

Les logiciels dits « du domaine public »

Un logiciel de ce type est rare. Il faut que les droits d’exploitation liés au droit d’auteur soient expirés. Ceci est valable 70 ans après la mort de l'auteur.

Dans ce cas :

• La redistribution et l'utilisation sont autorisées sans limitation

• La modification est généralement impossible, car le code source est indisponible. Il est donc impossible de faire évoluer un logiciel tombé dans le domaine public.

Les gratuiciels (freewares)

Ils sont :

• Gratuits

• Possibles à redistribuer

• Non modifiables, par interdiction ( leur code est sous forme binaire et non sous forme de code source)

Les partagiciels

Les partagiciels sont des logiciels gratuits un certain temps ou sur un certain nombre d'utilisation.

Il est livré sans code source.

Les logiciels libres

Un logiciel libre est un logiciel dont il est possible de modifier les sources à volonté, et de redistribuer les modifications sans contrainte.

Exemple de licence :

GNU GPL est un exemple de licence libre :

• liberté d'exécuter le logiciel, pour n'importe quel usage

• liberté d'étudier le fonctionnement d'un programme et de l'adapter à ses besoins, ce qui passe par l'accès aux codes sources ;

• liberté de redistribuer des copies ;

• liberté de rendre publiques des versions modifiées pour en faire bénéficier la communauté.

En bref

Une licence de logiciel est un contrat décrivant les conditions dans lesquelles un programme peut-être utilisé, diffusé, ou modifié.   Certaines licences de logiciel Peuvent être acheter pour acquérir des droits d'utilisation des logiciels en quatre aspects : le droit d'utilisation, le droit de redistribution, le droit de modification, et la contrepartie financière.   Il existe 5 types de logiciels : •  Les logiciels propriétaires, un logiciel dont la licence ne permet que l'utilisation. Il est souvent nécessaire d'acheter une licence par utilisateur.

•  Les logiciels du "domaine publique", un logiciel dont  les droits d’exploitation liés au droit d’auteur soient expirés dû à la mort de l'auteur 70 ans auparavant.

•  Les gratuiciels qui sont des logiciels gratuits, redistribuable, et non modifiables.

•  Les partagiciels qui sont des logiciels gratuits un certain temps ou sur un certain nombre d'utilisation et livré sans code source.

•  Les logiciels libres, un logiciel dont il est possible de modifier les sources à volonté, et de redistribuer les modifications sans contrainte.